Conditions générales de vente – Atelier Mélilot

Mentions légales :

Atelier Mélilot
Statut : microentreprise
SIRET : 838 836 716 000 12
8 rue de la Croix à Herblay (95220)

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous s’appliquent à toutes les commandes passées auprès de la société Atelier Mélilot pour l’ensemble des articles et services proposés sur le site www.ateliermelilot.fr.

La société Atelier Mélilot se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.

Le fait de passer commande sur le site www.ateliermelilot.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions de vente, par le client.

  1. Présentation

Atelier Mélilot est une boutique en ligne regroupant les créations  » Atelier Mélilot « .

Les présentes conditions générales de ventes sont conclues entre l’Atelier Mélilot et « l’Acheteur » et régissent les relations contractuelles entre les deux parties (vendeur et acheteur).

Ces conditions générales de vente s’appliquent quand l’Acheteur effectue une commande auprès de l’Atelier Mélilot sur le site https://ateliermelilot.fr.

En acceptant ces conditions générales de vente, l’Acheteur confirme avoir plus de 18 ans ou avoir obtenu l’autorisation de son représentant légal.

L’Acheteur s’engage également à respecter ces Conditions Générales de Vente.

  1. Caractéristiques des Produits

Chaque article est présenté en photos sur le site internet sous différents angles afin que l’Acheteur puisse avoir une vision générale du produit proposé.

Cependant, les articles étant confectionnés à la demande, ils sont uniques. Nous ne pouvons donc assurer une similitude parfaite entre les photos et l’article confectionné.

Les photos sont non contractuelles. L’Acheteur ne peut donc pas rendre l’entreprise responsable de toute différence constatée ou supposée entre les photos et l’article reçu.

​De plus, les acheteurs ont la possibilité de personnaliser leur modèle, en choisissant un autre tissu pour la confection. Toute demande de confection personnalisée doit être adressée par email (contact@ateliermelilot.fr) et devra être préalablement validée par nos soins.

  1. Confection des articles

Les articles sont confectionnés à la demande dans notre atelier situé en Ile-de-France.

Tous nos articles sont confectionnés à la main.

Un délai de confection de 2 à 3 semaines peut donc s’appliquer compte-tenu du volume de commandes à traiter.

L’Acheteur est informé par email du délai de traitement de sa commande ainsi que de son envoi.

  1. Prix

Tous les prix sont indiqués en euros. En application de l’article 293 B du Code Général des Impôts, Atelier Mélilot n’est pas assujetti à la TVA.

Les frais de livraison ne sont pas compris dans les tarifs affichés. Ils viennent s’ajouter au prix des articles.

Atelier Mélilot se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Le prix affiché au jour de la commande sera le prix applicable.

  1. Paiement et réglement

Le paiement s’effectue par Carte Bancaire ou PAYPAL par le biais des plateformes entièrement sécurisées Stripe ou PAYPAL.

Une confirmation de commande sera adressée par email à l’adresse email indiqué par l’Acheteur.

  1. Livraison

La livraison sera effectuée à l’adresse indiquée par l’Acheteur. L’Acheteur sera informé par email de l’envoi de la commande.

La facture sera adressée également par email, sauf demande contraire.

En France :

Les tarifs des frais de port sont fixes. Ils s’élèvent à 5€ pour les envois vers la France quelque soit le montant de votre commande. Les envois vers l’Union Européenne et la Suisse seront facturés 12,50€.

Toutes les commandes sont envoyées par La Poste en Colissimo. Un numéro de suivi vous sera communiqué.

A titre indicatif, les délais de livraison annoncés par La Poste sont de 2 jours ouvrables. Toutefois, Atelier Mélilot ne peut être tenu responsable des retards de livraison.

Les articles sont emballés dans du papier de soie ainsi que dans un emballage approprié au transport.

A l’étranger :

Les livraisons sont effectuées par Colissimo et envoyées à l’adresse indiquée au moment de la commande.

Le prix des frais de port est calculé en fonction du poids estimé de votre commande. L’estimation du temps de livraison est approximatif (5 à 15 jours ouvrés). Nous ne nous tenons pas responsables des retards de livraison. Les articles sont emballés dans du papier de soie ainsi que dans un emballage approprié au transport.

  1. Rétractation

L’acheteur dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter du jour de réception de la commande pour effectuer un échange ou une demande de remboursement.

Si le produit que vous avez reçu ne correspond pas à vos attentes, veuillez nous contacter avant de nous retourner l’article : contact@ateliermelilot.fr en indiquant votre nom, adresse, adresse e-mail, numéro de commande et en précisant quels articles sont concernés.

Conformément à l’article L.221-28 du code de la consommation, les articles personnalisés ne pourront pas faire l’objet de remboursement ou d’échange. Si vous rencontrez un soucis avec l’un d’eux, merci de nous contacter par mail à contact@ateliermelilot.fr.

Sauf en cas de dispositions prises avec notre accord, les frais de retour sont à votre charge.

Le retour des articles s’effectue à l’adresse suivante :

Atelier Mélilot
8 rue de la Croix
95220 HERBLAY

L’Acheteur est responsable de tout dommage éventuel subis par l’article lors du retour. Par conséquent, nous vous recommandons fortement de renvoyer les produits correctement empaquetés, en bon état et dans la boîte et l’emballage d’origine.

Tout article endommagé ou sali ne pourra pas être repris.

Si possible, veuillez nous fournir un numéro de suivi pour le colis retour.

Si un article est expédié depuis l’étranger, assurez-vous qu’il porte la mention « RETURNED GOODS » (Retour de marchandise) pour éviter tout frais de douane. Nous ne pourrons être tenus responsables de tout frais de douane appliqué au colis.

Sauf accord contraire, le remboursement sera effectué par le biais du même mode de paiement que celui utilisé lors de l’achat initial.

Si le produit est usé ou endommagé, nous nous réservons le droit de déduire toute perte de valeur lors du remboursement du produit.

  1. Données personnelles

Toutes les informations recueillies nécessaires au traitement de la commande sont strictement confidentielles, Atelier Mélilot s’engage à ne pas divulguer ces informations.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée le 6 aout 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : contact@ateliermelilot.fr

Lors du paiement, les plateformes PAYPAL et STRIPE collectent des données. En validant le paiement, l’acheteur valide les CGV de PAYPAL et de STRIPE.

  1. Hébergement du site

http://ateliermelilot.fr est hébergé par OVH.

  1. Contact

Pour toute question, mot doux ou réclamation n’hésitez pas à nous contacter : contact@ateliermelilot.fr

Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.